Mentions légales du groupe Bosch (Bosch)

© Copyright

Tous droits réservés. Le texte, les images, les graphiques, les sons, les animations et les vidéos des sites Web Bosch ainsi que leur présentation sont protégés par des droits d’auteur et d’autres dispositifs légaux. Il est interdit de copier, diffuser, ou modifier le contenu de ces sites Web à des fins commerciales ou d’en permettre l’accès à des tiers. Certains sites Web Bosch contiennent également des images soumises au Copyright de tiers.

Marques

Sauf mention contraire, toutes les marques utilisées sur les sites Web Bosch sont la propriété intellectuelle de Bosch. Ceci vaut notamment pour les marques, plaques signalétiques, logos et emblèmes Bosch. Les marques et éléments de conception utilisés sur nos sites Web sont la propriété de Robert Bosch GmbH, Allemagne.

Informations sur la garantie

Le présent site Web a été élaboré avec le plus grand soin. L’absence d’erreurs et l’exactitude du contenu ne peuvent toutefois pas être garanties. Robert Bosch GmbH décline toute responsabilité pour les dommages, directs ou indirects, liés à l’utilisation de ce site si ces dommages ne sont pas intentionnels et ne sont pas liés à une négligence.

Droits de licence
Les éléments de propriété intellectuelle de ce site Web Bosch (brevets, marques et droits d’auteurs) sont protégés par la loi. Le présent site Web n’octroie aucune licence pour l’utilisation des éléments de propriété intellectuelle du groupe Bosch ou de tiers.

Règlement en ligne de litiges (RLL)
Informations sur le règlement en ligne de litiges : La Commission Européenne a mis en place une plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (« plateforme RLL »). Cette plateforme a pour vocation de permettre le règlement extrajudiciaire de litiges et différends en rapport avec les clauses contractuelles des contrats de vente en ligne et les contrats de service en ligne.

Vous trouverez cette plateforme sous https://ec.europa.eu/consumers/odr/.